Mentions légales
Editeur
Le site kergrist-moelou.bzh est édité par la société Mairie de Kergrist-Moëlou, dont le siège social est 12 rue de l’Eglise 22110 Kergrist-Moëlou.
Téléphone: 02 96 36 50 11
SIREN : 212 200 877
Courriel: contactez-nous
Hébergeur
Le site kergrist-moelou.bzh est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA , dont le siège social est
26 avenue de la Praille ZA – 1227 Carouge – Genève – SUISSE
Propriété intellectuelle
La structure générale du site kergrist-moelou.bzh, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Mairie de Kergrist-Moëlou ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Mairie de Kergrist-Moëlou ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Loi informatique et liberté
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Mairie de Kergrist-Moëlou.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par voie postale : Mairie de Kergrist-Moëlou, 12 rue de l’Eglise 22110 Kergrist-Moëlou.
par courrier électronique : contactez-nous
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la société Mairie de Kergrist-Moëlou s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à:
– La politique de cookies
– La déclaration de confidentialité